VOUS AVEZ OUBLIÉ VOS IDENTIFIANTS ?

Conditions générales de vente

Le site internet Deriv'Store est la propriété de la société Deriv'Store S.A.S en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Les Logos, les Marques, et presque la totalité des photos, des textes reproduits sur notre site sont la propriété des maisons d'appartenances. Par conséquent, ni le Site Internet (en tout ou partie), ni le Contenu, ni les Marques et autres ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la société Deriv'Store et des différentes maisons présentées dans notre Site de E-commerce . Nous rappelons que les dessins industriels qui peuvent être utilisés à des fins commerciales ou industrielles qui figurent sur le Site Internet DerivStore.com sont la propriété exclusive des maisons d'appartenance et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur et à la propriété industrielle en France et dans d' autres pays.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Deriv'Store et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société Deriv'Store S.A.S  ne pourra être engagée et ni la responsabilité des maisons de production. Tous les produits proposés à ses clients par le site internet Deriv'Store.com sont disponibles dans notre entrepôt.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La société Deriv'Store S.A.S confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. La société Deriv'Store S.A.S se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La société Deriv'Store S.A.S se réserve le droit d'annuler une commande suite à un bug informatique, piratage, erreur de saisie ou autre malveillance interne ou externe à la société elle même.
Si vous constatez une erreur, merci de nous contacter en utilisant notre formulaire de contact.

Les dates indiquées sur les pages produits sont uniquement à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées par les producteurs ou distributeurs. Nous ne serons en aucun cas responsables de ces modifications. Les dates indiquées par les transporteurs lors de la passation d'une précommande par notre module de transport sont erronées car elles ne prennent pas en compte les dates de précommandes. Il faudra se fier aux dates indiquées sur les pages produits.

Après confirmation de commande, la société Deriv'Store S.A.S s'engage à livrer à son transporteur les références commandées par l'acheteur. Les transporteurs (La Poste et Mondial Relay) s'engagent avec la Société Deriv'Store à livrer la commande à l'adresse de livraison fournie par le client (ou dans un relai) et ce dans un délai de 48h ouvrées (Colissimo - La Poste) ou 4 jours (Mondial Relay) en France Métropolitaine.

Vous avez 14 jours francs à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

Deriv'Store : SAV
2, rue des sapins - 672070 Hochfelden - FRANCE

Il est expressément rappelé au Client que le Code de la consommation laisse à la charge du client les frais de livraison de retour des produits.

Tout retour doit faire au préalable l'objet d'une demande de retour auprès du S.A.V  14 jours francs à compter de la réception des articles . Suite à votre demande, un numéro de dossier vous sera attribué afin de vous permettre l'envoi du colis et le suivi du dossier.

Le produit doit être retourné accompagné de sa facture d'achat et du numéro de dossier qui lui aura été attribué.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Deriv'Store S.A.S est tenue au remboursement des sommes versées par le client. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.

Le prix  est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par la société Deriv'Store S.A.S.
Le paiement peut s'effectuer par carte bancaire, par chèque, par PayPal ou par virement bancaire.
Le systeme de paiement E-TRANSACTION  vous permet de régler via le serveur bancaire de notre banque Le Crédit Agricole dans un environnement sécurisé. Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque Le Crédit Agricole. Le paiement en 3x fois sans frais vous permet d'échelonner vos paiements jusqu'à 3 fois sur 90 jours calendaires. Nous expédions la commande dès le premier versement.
À aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.
Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de notre site internet.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée . Par ailleurs, la société Deriv'Store S.A.S se réserve toujours le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Le présent contrat est soumis au droit français. Ni la société Deriv'Store S.A.S ni les marques que nous proposons à la vente ne pourront être tenus pour responsables des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de la société Deriv'Store S.A.S sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de la ville STRASBOURG est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

La société DerivStore S.A.S ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Deriv'Store est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Conditions générales de vente

Le site internet Deriv'Store est la propriété de la société Deriv'Store S.A.S en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Les Logos, les Marques, et presque la totalité des photos, des textes reproduits sur notre site sont la propriété des maisons d'appartenances. Par conséquent, ni le Site Internet (en tout ou partie), ni le Contenu, ni les Marques et autres ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la société Deriv'Store et des différentes maisons présentées dans notre Site de E-commerce . Nous rappelons que les dessins industriels qui peuvent être utilisés à des fins commerciales ou industrielles qui figurent sur le Site Internet DerivStore.com sont la propriété exclusive des maisons d'appartenance et sont protégés par les lois relatives aux droits d'auteur et à la propriété industrielle en France et dans d' autres pays.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Deriv'Store et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société Deriv'Store S.A.S  ne pourra être engagée et ni la responsabilité des maisons de production. Tous les produits proposés à ses clients par le site internet Deriv'Store.com sont disponibles dans notre entrepôt.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La société Deriv'Store S.A.S confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. La société Deriv'Store S.A.S se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La société Deriv'Store S.A.S se réserve le droit d'annuler une commande suite à un bug informatique, piratage, erreur de saisie ou autre malveillance interne ou externe à la société elle même.
Si vous constatez une erreur, merci de nous contacter en utilisant notre formulaire de contact.

Après confirmation de commande, la société Deriv'Store S.A.S s'engage à livrer à son transporteur les références commandées par l'acheteur. Les transporteurs (La Poste et Mondial Relay) s'engagent avec la Société Deriv'Store à livrer la commande à l'adresse de livraison fournie par le client (ou dans un relai) et ce dans un délai de 48h ouvrées (Colissimo - La Poste) ou 4 jours (Mondial Relay) en France Métropolitaine.

Vous avez 14 jours francs à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :

Deriv'Store : SAV
2, rue des sapins - 672070 Hochfelden - FRANCE

Il est expressément rappelé au Client que le Code de la consommation laisse à la charge du client les frais de livraison de retour des produits.

Tout retour doit faire au préalable l'objet d'une demande de retour auprès du S.A.V  14 jours francs à compter de la réception des articles . Suite à votre demande, un numéro de dossier vous sera attribué afin de vous permettre l'envoi du colis et le suivi du dossier.

Le produit doit être retourné accompagné de sa facture d'achat et du numéro de dossier qui lui aura été attribué.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Deriv'Store S.A.S est tenue au remboursement des sommes versées par le client. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.

Le prix  est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par la société Deriv'Store S.A.S.
Le paiement peut s'effectuer par carte bancaire, par chèque, par PayPal ou par virement bancaire.
Le systeme de paiement E-TRANSACTION  vous permet de régler via le serveur bancaire de notre banque Le Crédit Agricole dans un environnement sécurisé. Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque Le Crédit Agricole. Le paiement en 3x fois sans frais vous permet d'échelonner vos paiements jusqu'à 3 fois sur 90 jours calendaires. Nous expédions la commande dès le premier versement.
À aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.
Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de notre site internet.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée . Par ailleurs, la société Deriv'Store S.A.S se réserve toujours le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Le présent contrat est soumis au droit français. Ni la société Deriv'Store S.A.S ni les marques que nous proposons à la vente ne pourront être tenus pour responsables des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de la société Deriv'Store S.A.S sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de la ville STRASBOURG est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

La société DerivStore S.A.S ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Deriv'Store est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Numéro de Déclaration CNIL 1892781 Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne.

HAUT